Accueil > Comptes rendus > CR du conseil municipal du 14 Décembre 2011

- Approbation du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2011

- Tarifs 2012 : Cantine scolaire, Etudes surveillées, Garderie périscolaire, concessions du cimetière, location Salle de la Gache, adhésion à la Bibliothèque, photocopies, droit de voirie

- Tarifs 2012 et 2013 pour la location de la Salle Vauban

- Tarifs de l'eau et de l'assainissement 2012

- Décision Modificative n° 1 budget Commune

- Convention intercommunale pour le Séjour Neige Enfants prévu en Février 2012

- Tarifs pour le Séjour Neige Enfants de février 2012 à l'Alpe du Grand Serre

- Tarifs pour week-end Ski Ados de février 2012 à Valloire

- Contrat de location de locaux d'activités à l'Entreprise BOURNAY et Fils au sein du Fort-Barraux

- Instauration de la Taxe de Séjour sur le territoire des Communes adhérentes à l'Office de Tourisme du Haut-Grésivaudan

- Demandes de subventions à l'Etat (DETR 2012) pour deux projets communaux

- Demandes de subventions au Conseil Général pour divers projets

- Convention de mise à disposition de biens au SEDI (ex-SE38)

- Avenant au contrat Maintien de Salaires MNT

- Certification de la gestion durable de la Forêt Communale

- Réforme de l'enregistrement des demandes de logements sociaux (Communauté de Communes)

- Vente du véhicule communal Farge (hors service)

- Divers et communications