Accueil > Comptes rendus > CR du conseil municipal du 4 Octobre 2011

- Approbation du procès-verbal de la séance du 28 Juin 2011

- Communication au Conseil Municipal des décisions du Maire

- 46-2011 - approbation du rapport de la CLETEC de la Communauté de Communes du Grésivaudan relatif aux transferts de charges intercommunales en 2011

- 47-2011 - Modification statutaire n° 4 de la Communauté de Communes du Grésivaudan

- 48-2011 - Rapprt d'activités 2010 de la Communauté de Communes du Grésivaudan

- 49-2011 - Vente maison THIABAUD - Vente de gré à gré par consultation avec cahier des charges

- 50-2011 - Détermination des taux de promotion pour les avancement de grade du personnel communal

- 51-2011 - Création (et suppression) de 3 postes dans le cadre des avancement de grade 2011

- 52-2011 - Création d'un poste à durée déterminée afin de renforcer l'équipe d'encadrement de la cantine et de la garderie périscolaires durant l'année scolaire 2011/2012

- 53-2011 - Avis sur le rapport et les conclusions du Commissaire-enquêteur pour la mise en comptabilité du POS de Barraux, dans le cadre de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique de la mise en conformité de la protection du captage du Fayet (Alimentation en eau potable de la Buissière)

- 54-2011 - Demande de subvention au SE 38 (SEDI) pour éclairage public Lotissement les Lilas

- 55-2011 - Avis sur changement d'exploitant de la Carrière (Granulats VICAT au lieu des Sablières du Grésivaudan)

- 56-2011 - Remise gracieuse pour pénalités de retard sur paiement de la TLE (taxe d'urbanisme)

- 57-2011 - Restitution d'un territoire avec droit de chasse en faveur de l'ACCA

- 58-2011 - Convention pour tri et classement des archives communales

- 59-2011 - Décision concernant le projet de Parcours sensoriel autour du Fort-Barraux

- 60-2011 - Subvention pour la nouvelle association "Les Pénélopes"

- Divers et communications